Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés sur le site www.cavalissimo.fr au consommateur.

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de cette boutique en ligne suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, l'acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où l'acheteur souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre du site web de la société CAVALISSIMO. 

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature électronique du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues.

Ce site web appartient et est géré par CAVALISSIMO SARL.

Siège social : 

La Lande sur Eure, 61290 Longny-Les-Villages, France.

                   

Enregistrée sous le numéro RCS  451814941

SIRET : 45181494100022

Entreprise non soumise à TVA, selon l'article 293B du Code Général des Impôts.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent  entre la société CAVALISSIMO désignée sous le sigle "CAVALISSIMO.FR" (qui pourra aussi être désignée sous l'expression « Nous » dans les présentes CGV) et  le visiteur effectuant ou non un achat via le site CAVALISSIMO.FR (désigné sous l'expression  "Vous", "le Client" ou "l'Acheteur" dans les présentes CGV).

3-1 Vous pouvez passer commande :

- Sur Internet : WWW.CAVALISSIMO.FR 

- ou bien par l'envoi postal d'un bon de commande accompagné de son règlement par chèque à : Cavalissimo, BP 9, 61301 L'AIGLE cedex, France.

3-2  Pour valider une commande sur CAVALISSIMO.FR, vous devez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer cette commande. Pour valider une commande, vous devrez vous être préalablement enregistré en renseignant obligatoirement une adresse de courrier électronique et un mot de passe qui vous sont strictement personnels.

Votre mot de passe et votre adresse électronique vous donneront accès à votre compte sur le site CAVALISSIMO.FR.  Ne communiquez pas ces identifiants à des tiers. CAVALISSIMO.FR  ne saurait être tenu pour responsable de toute action réalisée via, ou sur votre espace "Mon Compte" par un tiers auquel vous auriez transmis vos identifiants ou bien qui aurait eu accès à vos identifiants ou à votre compte Cavalissimo suite à une faute ou une négligence de votre part.

A compter du moment où vous avez enregistré votre commande en cliquant sur le bouton "Confirmer l'achat" du Panier de commande en ligne, vous êtes considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, la quantité de produits sélectionnés, prix correspondants, modalités et frais de livraison correspondants au contenu de votre panier.

Après avoir validé votre commande, nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci. Si après avoir validé votre commande, vous ne recevez pas de confirmation de la part de CAVALISSIMO.FR, nous vous recommandons de prendre contact avec notre Service Clientèle, après avoir vérifié qu'il ne se trouve pas dans votre boîte email "SPAMS".

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi de la confirmation de prise en compte de la commande par CAVALISSIMO.FR.

CAVALISSIMO.FR ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à un événement de force majeure.

3-3  Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros. Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir expédition /délais et coûts).

3-4  - CAVALISSIMO.FR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les prix sont valables uniquement sur le site cavalissimo.fr.

Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Malgré nos mises à jour régulières, il se peut qu'un ou plusieurs articles figurant sur CAVALISSIMO.FR  comportent une erreur de prix. Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article.

En cas d'erreur, nos services vous contacterons.

Si l'Acheteur n'accepte pas la modification du prix, CAVALISSIMO procédera alors à l'annulation de la commande et au remboursement de toutes les sommes réglées pour la commande concernée. 

3-5 - Toute commande passée sur CAVALISSIMO.FR et livrée en dehors de la France pourra être soumise à d'éventuelles taxes et à des droits de douane conformément à la règlementation du pays de destination (octroi de mer). Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article demeurent intégralement à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. CAVALISSIMO n'est pas tenu de vérifier et d'informer le Client des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous conseillons au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes du pays de destination.

3-6 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de CAVALISSIMO jusqu'à l'encaissement du montant total de la commande.

3-7 - Disponibilité - Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles chez nos fournisseurs.

3-8 - Indisponibilité - Cependant, malgré notre volonté de mettre à jour notre base de données, il se peut qu'un article de votre commande soit présenté disponible mais qu'au moment de la préparation de votre commande celui-ci s'avère indisponible. Vous recevrez un email de CAVALISSIMO.FR pour vous en avertir. Vous aurez alors le choix entre annuler votre commande ou la modifier.

3-9 - Annulation de la commande par le Client - Si le Client souhaite annuler tout ou partie de sa commande, pourtant confirmée et réglée à Cavalissimo, pour des raisons personnelles, et avant expédition par Cavalissimo du ou des produit(s), il se verra alors remettre par Cavalissimo un AVOIR du montant du ou des produit(s) annulé(s). Cet AVOIR sera valable six mois à compter du jour de sa commande initiale.

 

4-1 Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur.

A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.

4-2 Toutes les commandes sont payables en euros.

4-3 Aucune commande ne sera expédiée sans le paiement total de ladite commande.

4-4 Vous pouvez effectuer le règlement de votre commande :

Par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard, American Express) - via l'interface de paiement du site sécurisé du CIC

Par Chèque

Par Paypal

Par virement bancaire

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.

Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés du CIC. Ceci implique qu'aucune information bancaire Vous concernant ne transite via le site CAVALISSIMO.FR. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le CIC.

La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande. Le débit de votre paiement intervient au moment de confirmer votre commande.

Grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Vous pouvez transmettre en toute sécurité le numéro de la carte bancaire, la date de validité, le nom du porteur de la carte (nom figurant tel quel sur la carte bancaire) ainsi que le cryptogramme présent au dos de la carte.

CAVALISSIMO.FR n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

En choisissant ce mode de règlement, votre commande ne sera prise en compte et traitée qu'à la réception et l'encaisssement de votre chèque. Un délai d'environ 8 jours ouvrés sera donc à rajouter au délai normal de traitement des commandes.

Le chèque devra être établi à l'ordre de CAVALISSIMO, au dos duquel est noté le numéro de la commande ainsi que votre adresse mail et envoyé à l'adresse ci-dessous :

CAVALISSIMO

BP 9

61301 L'AIGLE cedex

France

Vous pouvez, si vous le préférez, imprimer votre bon de commande et y joindre votre chèque de règlement.

Voir conditions générales de vente Paypal :

https://cms.paypal.com/fr/cgi-bin/?cmd=_render-content&content_ID=ua/UserAgreement_full

En cas de rejet du paiement par la Banque le jour de l'expédition de votre commande, CAVALISSIMO.FR vous contactera par mail ou par téléphone afin de vous en informer. Vous pourrez alors annuler votre commande ou spécifier un autre moyen de paiement.

Sans accord des parties, CAVALISSIMO.FR se réserve le droit d'annuler votre commande.

CAVALISSIMO.FR est déchargé de son obligation de livrer dans les délais prévus dans les cas de force majeure comme les grèves du personnel de ses transporteurs habituels, neige, verglas, incendie, inondation ...

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison de La Poste. 

Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'acheminement. Le délai moyen de livraison est de 10 jours ouvrés environ. Ce délai, pouvant varier selon nos fournisseurs, est donné à titre indicatif et ne constitue pas un délai de rigueur.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens à destination de la France métropolitaine et Monaco.

Pour tout autre moyen de paiement, la commande ne sera traitée qu'à réception de l'intégralité du paiement.

Pour les livraisons autre que la France métropolitaine, le délai d'acheminement est de 8 à 30 jours ouvrables, selon les destinations.

En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où le Client a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.

Faute de livraison à l'expiration de ce délai, le Client aura la possibilité d'annuler sa commande par mail. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation.

5-2-1  Frais de Port France Métropolitaine

Pour le matériel volumineux et/ou lourd (produits en gros conditionnement, selle, etc.), le franco de port ne s'applique pas : un devis vous sera proposé suite à votre commande et envoyé par mail à l'adresse indiquée par le commanditaire. 

Sans l'accord préalable de ce devis, aucune commande ne sera expédiée.

5-2-2  Frais de Port Union Européenne et Autres Destinations

Le montant des frais de port pour une expédition hors France métropolitaine et Union Européenne est forfaitaire par rapport au poids de la commande. L'acheteur recevra un devis par courrier électronique et aura la faculté d'accepter ou de le refuser, dans ce cas la commande sera annulée sans frais. Afin de régler les frais supplémentaires liés à l'envoi de son colis, l'acheteur aura la faculté de les régler par téléphone avec sa carte bancaire, par chèque, ou par virement bancaire.

CAVALISSIMO.FR  vous livre en Colissimo suivi Access France :

L'Acheteur est livré à l'adresse indiquée lors de la commande.

Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste COLISSIMO ACCESS France. Outre le fait d'être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Access France est un service très fiable. 

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.

Le destinataire doit impérativement vérifier l'état des colis et leur contenu devant le transporteur. En cas de produits manquants, de dommages... une réserve précise et détaillée doit être émise sur le bordereau du transporteur. 

Prévenez nous par email (cavalissimo@gmail.com) et confirmez nous vos réserves par lettre recommandée sous 48h à cette adresse : Cavalissimo, BP 9, 61301 L'AIGLE cedex, France.

Si cette procédure n'est pas respectée, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

Conformément à l'article L.111.1 du code de la consommation, la base de donnée du site CAVALISSIMO.FR permet au Client, avant la conclusion du contrat de vente de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu'il désire commander.

Les produits présentés par la société CAVALISSIMO sont décrits et présentés avec une grande exactitude.

Les photographies et graphismes ne sont pas contractuels et ne sont présentés qu'a titre indicatif et n'engagent nullement la responsabilité de la société CAVALISSIMO. 

Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la responsabilité de la société CAVALISSIMO ne pourrait être engagée ; ni même la validité du contrat de vente.

En tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l'article 6.

En cas de commande égarée par la poste, signalez le au service CAVALISSIMO.FR, qui ouvrira une enquête auprès des services de La Poste. Vous ne pourrez être remboursé qu'à la suite de cette enquête.

CAVALISSIMO.FR pourra vous demander de fournir les documents nécessaires à la mise en place de cette enquête (tels que numéro de suivi du colis, copie de votre carte d'identité, attestation d'adresse, lettre sur l'honneur de non réception du colis, etc).

CAVALISSIMO.FR vous tiendra informé de l'évolution de l'enquête dans les plus brefs délais et vous contactera afin de mettre en oeuvre  au choix de l'acheteur un échange ou un avoir.

A noter, les enquêtes ouvertes auprès des services de La Poste peuvent être longues (minimum 1 mois).

Votre certificat de garantie est constitué par votre facture. Conservez-la. 

Sur le site Internet, vous bénéficiez de la loi « SATISFAIT OU REMBOURSÉ».

CAVALISSIMO.FR  se réserve la propriété des matériels et fournitures jusqu'au paiement complet du prix par le Client. Notre réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix (Loi N° 80.335 du 12 Mai 1980).

7-2-1  Garanties du site CAVALISSIMO.FR

Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont pas contractuels et n'engagent nullement CAVALISSIMO.FR

Au cas où un éditeur ou fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de CAVALISSIMO.FR ni même affecter la validité de la vente.

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Vous bénéficiez pour les articles, d'une garantie vous permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation.

7-2-2  Garanties d'accès au site CAVALISSIMO.FR

Le visiteur ou Client est totalement responsable des moyens d'accès au Site CAVALISSIMO.FR

Les frais de télécommunication pour accéder à l'Internet et la navigation sur le site CAVALISSIMO.FR sont intégralement à la charge du visiteur ou Client.

En navigant sur le site CAVALISSIMO.FR, vous devenez de facto détenteur d'une licence temporaire pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous ne pouvez télécharger, copier ou photographier tout élément de celui-ci sans notre autorisation écrite et expresse. 

7-2-3  Garanties des produits

Votre certificat de garantie est constitué par votre facture. Conservez-la. 

La garantie des articles vendus sur le site CAVALISSIMO.FR se limite dans tous les cas à celle des fabricants. La responsabilité de la société CAVALISSIMO ne peut être recherchée pour un dommage quel qu'il soit relevant d'un défaut d'utilisation ou d'entretien, de détériorations dues à des erreurs de manipulation, d'utilisations abusives ou non appropriées.

La société CAVALISSIMO ne peut être responsable des détériorations et casses dues à une défense de votre cheval.

Les marchandises ayant fait l'objet de mauvais entretien, mauvais lavage ou essorage sont exclues de la garantie.

CAVALISSIMO n'est pas non plus responsable des interventions effectuées sur certains produits par une personne non autorisée par nos services.

Dans le cas de la garantie « vice caché », nous rappelons au client qu'il doit agir dans un « bref délai » à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l'existence d'un tel vice caché.

Nous sommes amenés à enregistrer certains éléments tels que vos noms, vos prénoms et adresses afin d'assurer un service à distance complet. 

La loi informatique et liberté du 06/01/78 vous garantit un droit d'accès et de modification de ces informations.

Ces informations nécessaires au traitement de vos commandes ne sont recueillies qu'à usage interne. 

Toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors d'un achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter les informations que vous donnez. Elles ne sont conservées que pendant le temps de traitement de la commande. CAVALISSIMO vous certifie la confidentialité de vos données. 

L'utilisateur est informé que le traitement automatisé d'informations sur ce site, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

 

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs,  process et  l'intégralité des énoncés de nos C.G.V. doivent expressément être acceptés sans réserve pour valider une commande sur notre site CAVALISSIMO.FR.

En les acceptant, vous déclarez et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par CAVALISSIMO.FR